“Mentions Légales”
Dernière mise à jour : 2025
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1. Éditeur du site
Le site California Store est édité par :
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Statut : Entreprise individuelle / Société (à adapter)
Adresse du siège social : (à compléter)
Téléphone : (à compléter)
E-mail : (à compléter)
Numéro d’immatriculation / SIREN : (à compléter)
Numéro de TVA intracommunautaire : (à compléter)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
[Nom du responsable]
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : (exemple : Hostinger, OVH, 20i…)
Adresse : (adresse de l’hébergeur)
Téléphone : (à compléter)
Site Web : (ex : www.ovh.com)
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, design, structure) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
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5. Données personnelles
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7. Responsabilité
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de dysfonctionnement technique,
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8. Conditions d’utilisation
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9. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales :
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